PREAMBULE

La société AERIENNE CLUB (ci-après dénommée « la Société »), Société par actions simplifiée (Société à associé unique) au capital de 2 800,00 EUROS, dont le siège social est situé au 200 rue de la Croix Nivert 75015 Paris, immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 993 040 088, propose la souscription d'abonnements (ci-après dénommés « les Abonnements ») donnant accès à une plateforme de contenus numériques (ci-après dénommée « la Plateforme ») à des utilisateurs (ci-après dénommé « Utilisateur »).

TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (CGUV) régissent de manière exclusive l’ensemble des relations entre l’Utilisateur et la Société, conformément au Code civil et au Code de la consommation français. En souscrivant à un Abonnement, l’Utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepter sans réserve les présentes CGUV. La Société se réserve le droit de modifier les présentes CGUV, le contenu éditorial et les tarifs à tout moment, notamment en fonction de l’évolution de ses services ou de la législation en vigueur. L’Utilisateur sera informé de toute modification et devra l’accepter pour continuer à utiliser la Plateforme.

ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION

1.1. Objet du contrat Le contrat conclu entre l’Utilisateur et la Société a pour objet la souscription à un Abonnement donnant accès à la Plateforme. La Plateforme héberge divers contenus et services, notamment des programmes de sport, des contenus de développement personnel (mindset), et des plans alimentaires (ci-après ensemble dénommés les « Services »). L'Abonnement est conclu pour une durée ferme de six (6) mois, avec un accès à la Plateforme pendant sept (7) mois afin de permettre à l’Utilisateur de consulter les Services même en cas d’interruption temporaire. L'accès à la Plateforme et à ses Services est destiné à un usage strictement personnel et non commercial. Tout partage non autorisé de l’accès entraînera la résiliation immédiate de l'Abonnement sans possibilité de remboursement.

1.2. Conditions préalables et responsabilité de l’Utilisateur Pour souscrire à un Abonnement, l’Utilisateur doit :

Être âgé d’au moins 18 ans et avoir la pleine capacité juridique.
Être en bonne santé physique et sans contre-indication à la pratique des exercices proposés sur la Plateforme.
S’assurer de son aptitude physique à suivre les contenus sportifs, notamment en ayant effectué une visite médicale préalable. Cette visite doit permettre de délivrer un certificat médical attestant qu’il n’existe aucune contre-indication à la pratique des exercices sportifs, en particulier en cas de grossesse, maladie ou antécédent médical particulier.

L’Utilisateur reconnaît et accepte que la Société ne peut être tenue responsable de tout problème de santé survenant pendant ou après l'utilisation des Services si les conditions ci-dessus ne sont pas respectées. L’Utilisateur est entièrement responsable de son état de santé, de sa pratique des exercices et de l’adaptation des conseils nutritionnels à ses besoins spécifiques.

ARTICLE 2 : DESCRIPTION DES SERVICES ET DE LA PLATEFORME

2.1. Contenus inclus L'Abonnement donne accès aux Services suivants sur une période de six (6) mois :

Séances de sport pré-enregistrées accessibles sur la Plateforme.
15 recettes par mois, incluant plats chauds, goûters et petits-déjeuners.
Deux visioconférences par mois sur le thème de la nutrition.
L’accès à un groupe de discussion Discord permettant aux Utilisateurs d’échanger entre eux pour une durée de sept (7) mois à compter de leur inscription. À l’expiration de ce délai, le groupe sera clôturé et l’accès des Utilisateurs automatiquement interrompu.

2.2 Accès à la plateforme L’Utilisateur bénéficie d’un accès à la Plateforme pendant sept (7) mois, afin de suivre l’ensemble des Services même en cas d’interruption temporaire. L’accès à la Plateforme se fait via un compte personnel créé par l’Utilisateur. Chaque compte est sécurisé par un identifiant et un mot de passe personnels et strictement confidentiels. L’Utilisateur est responsable de la gestion et de la confidentialité de ses identifiants et doit informer immédiatement la Société en cas d’utilisation non autorisée. Après la période de sept (7) mois, l’accès à la Plateforme et aux Services sera automatiquement fermé. L’Utilisateur s’engage à fournir uniquement des informations exactes, actuelles et complètes, et garantit en permanence leur exactitude, sincérité et fiabilité lors de la création du compte abonné. Il s’engage également à mettre à jour sans délai toute information le concernant.

2.3 Utilisation personnelle Les Services sont destinés à un usage strictement personnel et non commercial. Tout partage ou diffusion non autorisée peut entraîner la résiliation immédiate de l'Abonnement sans remboursement.

2.4 Modifications des Services La Société se réserve le droit de modifier, remplacer ou retirer certaines prestations des Services à tout moment, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.

ARTICLE 3 : PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT

3.1 Prix de l'Abonnement Le prix de l'Abonnement est facturé 92 euros mensuel à l’Utilisateur. Il s’agit d’un prix indiqué en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le Société se réserve le droit de modifier le prix de l'Abonnement. Cette modification ne concernera pas les Abonnements en cours d’exécution. En cas de non-acceptation des nouveaux tarifs, l’Utilisateur se réserve le droit de refuser le renouvellement de son engagement pour les six (6) prochains mois.

3.2. Modalités de paiement Le paiement s’effectue au moment de la souscription de l'Abonnement, par carte bancaire via la plateforme sécurisée de paiement Stripe (PSP), sur laquelle l’Utilisateur renseigne directement ses coordonnées bancaires et toutes les informations nécessaires quant aux modes de paiement possibles. En aucun cas, la Société n’aura accès aux coordonnées bancaires de l’Utilisateur. Le paiement des mensualités suivantes sera automatiquement effectué par prélèvement sur le même mode de paiement. Si l’Utilisateur pense avoir été facturé par erreur, il doit en informer la Société dans un délai de soixante (60) jours suivant la date de facturation, par courriel à aeriennes.by.celia@gmail.com La Société n'émettra aucun remboursement ou crédit après l'expiration de cette période, sauf si la loi applicable l'exige. En cas de non-paiement total ou partiel d’une échéance à la date convenue, l’accès à la Plateforme et aux Services sera suspendu jusqu’à régularisation. La Société informera immédiatement l’Utilisateur de la suspension et lui accordera un délai d’un (1) mois pour régulariser sa situation. Faute de régularisation dans ce délai, l'Abonnement sera résilié de plein droit par la Société, sans préjudice du droit de cette dernière de demander des dommages et intérêts pour le non-paiement.

ARTICLE 4 : DUREE ET RESILIATION

4.1. Durée L'Abonnement est conclu pour une durée ferme de six (6) mois, avec accès à la Plateforme pendant sept (7) mois. À l’issue de cette période, l'Abonnement prend fin sans reconduction automatique et l’accès à la Plateforme ainsi qu’au groupe de discussion Discord est clôturé.

4.2. Résiliation anticipée par l’Utilisateur Une résiliation anticipée de l'Abonnement peut être acceptée par la Société uniquement en cas de motif légitime et sérieux, et sur présentation de justificatifs probants attestant de la réalité du motif invoqué. L’Utilisateur devra fournir un certificat médical récent (daté de moins de quinze [15] jours) attestant d’une inaptitude prolongée à la pratique sportive (grossesse, maladie prolongée, accident) afin de permettre, le cas échéant, le report ou le décalage de l'Abonnement sans frais. Aucune résiliation ne pourra être accordée sans justificatif, quelle qu’en soit la raison. La Société se réserve le droit d’accepter ou non le décalage de l'Abonnement. En tout état de cause, toute demande de résiliation n’ouvre droit à aucun remboursement pour la période restant à courir jusqu’à l’échéance de l'Abonnement.

4.3. Résiliation du fait de la Société La Société se réserve le droit de résilier à tout moment l'Abonnement et/ou de clôturer un compte utilisateur en cas :

d’utilisation frauduleuse ou illicite des moyens d’authentification (identifiant et/ou mot de passe) ;
de violation des présentes CGUV ;
de défaut de paiement d’une échéance, conformément aux dispositions de l’article 3.

Dans ces hypothèses, l’Utilisateur reconnaît être informé que l'Abonnement sera résilié de plein droit par la Société, sans possibilité de réclamer une quelconque indemnité ni remboursement pour la période restante jusqu’à l’échéance de l'Abonnement.

ARTICLE 5 : DROIT DE RETRACTATION Aux termes des dispositions de l’article L.221-18 et suivants du Code de la Consommation, l’Utilisateur dispose d’un droit de rétraction qui peut être exercé dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la souscription de l’Abonnement. La date de souscription de l’Abonnement est la date du paiement. Aussi, à compter du lendemain de la date de souscription de l’Abonnement, l’Utilisateur disposera ainsi d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer librement son droit de rétractation sur l’Abonnement souscrit et ce, même déclenché par une utilisation dans ledit délai, en écrivant à l’adresse aeriennes.by.celia@gmail.com L’Utilisateur sera intégralement remboursé des sommes payées par lui dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la réception par le Site de la demande.

ARTICLE 6 : ENGAGEMENT DE L’UTILISATEUR

6.1. Comportement et responsabilité de l’Utilisateur Compte tenu de la nature sportive des Services proposés, l’Utilisateur s’engage à adopter un comportement raisonnable et réfléchi lors du visionnage et de la réalisation des exercices, et reconnaît que la pratique des services proposés requiert un bon état de santé général. L’Utilisateur doit suivre les recommandations fournies par le site et respecter les règles de sécurité, d’hygiène et de prudence raisonnablement attendues dans le cadre d’une activité sportive. Les exercices et recettes proposés dans le cadre des Services sont destinés à un usage récréatif et sportif, et il appartient à l’Utilisateur d’adapter les exercices, le poids des charges, la fréquence et le temps de repos entre les séries selon son état de santé, ses capacités physiques et respiratoires, son rythme, sa force et sa morphologie, et d’adapter les repas et recettes selon son régime alimentaire, ses éventuelles allergies et ses besoins nutritionnels. Les exercices peuvent être réalisés en salle de musculation sous la supervision d’un professionnel, ou à domicile ou à l’extérieur, dans le respect des règles de prudence et de sécurité.

6.2. Aptitudes physiques et avis médical En cas d’antécédents médicaux, l’Utilisateur est invité à consulter un médecin avant de commencer les Services sportifs. Les utilisatrices enceintes ou allaitantes doivent s’abstenir de suivre les entraînements, le coaching ou le programme alimentaire proposés. En cas de doute sur son état de santé, avant ou pendant l’utilisation des Services, l’Utilisateur doit consulter un professionnel de santé avant de poursuivre. Les services et informations proposés ne constituent ni un avis médical, ni un conseil médical et ne peuvent se substituer à une consultation ou un traitement médical.

6.3. Assurance de responsabilité civile L’Utilisateur doit s’assurer de disposer d’une assurance responsabilité civile couvrant tout dommage corporel ou matériel qu’il pourrait causer à lui-même ou à autrui dans le cadre de l’utilisation des Services.

ARTICLE 7 : GARANTIES ET RESPONSABILITE

7.1. Obligation de moyen La Société propose des programmes sportifs conçus en considération générale de l’Utilisateur, mais non personnalisés, ainsi que des contenus liés à la nutrition, et est tenue à une obligation de moyen. Toutes les informations et données accessibles sur la Plateforme sont fournies à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas être considérées comme des conseils spécifiques, notamment en matière médicale, diététique ou en suggestion de régime alimentaire. La Société ne peut en aucun cas être tenue responsable de tout dommage, direct ou indirect. L’Utilisateur utilise la Plateforme et les Services à ses propres risques et périls et la Société ne garantit pas que les services proposés répondront à ses besoins spécifiques.

7.2. Limitation de responsabilité L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations, recettes, programmes et services proposés. Il lui appartient de vérifier, avant toute utilisation, la conformité et l’adéquation des Services à ses besoins et de les adapter si nécessaire, y compris en consultant un professionnel de santé, du sport, de la diététique ou de la nutrition. De manière générale, la Société fournit des recommandations qui doivent être adaptées à la condition physique et à l’état de santé de l’Utilisateur. Comme précisé à l’article 6.2, la Société ne saurait en aucun cas être tenue responsable de l’inexécution de ses obligations en cas de rupture des services, de force majeure, de dysfonctionnement, de perturbation ou de grève, notamment des moyens de télécommunications. Le site n’est pas non plus responsable des dommages indirects, tels que perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

7.3. Dysfonctionnement technique L’Utilisateur reconnait et accepte que l’utilisation de la Plateforme et des services associés implique un réseau internet fiable. L’Utilisateur est informé que la Société peut être amenée à interrompre temporairement l’accès à la Plateforme pour des raisons techniques, notamment pour la maintenance, et accepte expressément ces interruptions sans pouvoir formuler de réclamation à ce sujet. La Société ne pourra être tenue responsable de tout dysfonctionnement lié, notamment, au réseau, à la suppression ou perte de données, aux conséquences d’un virus, d’un bug, d’une anomalie ou d’une défaillance informatique, ainsi que de tout dommage causé à l’ordinateur ou tout autre équipement utilisé par l’Utilisateur pour accéder à la Plateforme, cette liste n’étant pas exhaustive.

ARTICLE 8 : FORCE MAJEURE Au sens de l’article 1218 du Code civil, est considéré comme force majeure tout événement exceptionnel, non imputable à la partie qui l’éprouve, imprévisible lors de la conclusion du Contrat, dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées et qui empêche l’exécution des obligations de la Partie concernée. En cas de force majeure constatée par l’une des parties, celle-ci doit en informer l’autre par écrit dans les meilleurs délais. Aucune des parties ne sera tenue responsable de tout retard ou défaillance dans l’exécution de ses obligations imputable à un cas de force majeure. L’exécution de l’obligation est suspendue pendant toute la durée de l’événement si celui-ci est temporaire et ne dépasse pas trente (30) jours. À compter de la disparition de la cause de suspension, les parties feront tous leurs efforts pour reprendre l’exécution normale de leurs obligations contractuelles. En revanche, si l’empêchement excède trente (30) jours et rend définitivement impossible l’exécution des présentes CGUV, celles-ci pourront être immédiatement résiliées par la partie lésée.

ARTICLE 9 : PROPRIETE INTELLECTUELLE Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés par le droit des marques et le droit d’auteur, et demeurent la propriété exclusive de la Société. De même, le site internet et l’ensemble des contenus de la Plateforme, comprenant notamment, sans que cette liste soit limitative, les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, recettes, œuvres, images, photographies, programmes sportifs, vidéos et tout autre élément graphique ou audiovisuel, sont protégés par le droit d’auteur et le droit à l’image conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle en France et aux législations étrangères applicables. Ces contenus restent la propriété exclusive de la Société, qui conserve l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des éléments, sans limitation. Les présentes CGUV ne sauraient en aucun cas être interprétées comme conférant à l’Utilisateur une cession des droits de propriété intellectuelle de la Société. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du site ou de ses contenus, y compris des vidéos, recettes, images ou tout autre élément graphique ou audiovisuel, est strictement interdite, que ce soit directement sur le site, indirectement via un lien, ou par tout autre moyen de diffusion. L’Utilisateur reconnaît et accepte que toute violation des droits de propriété intellectuelle de la Société, notamment la diffusion des contenus à des tiers, donnera lieu, de plein droit, au paiement d’une pénalité de cinquante mille euros (50 000 €), sans préjudice des autres dommages et intérêts que la Société pourrait réclamer en justice en cas de préjudice supérieur.

ARTICLE 10 : DONNEES PERSONNELLES La Société collecte et traite les données personnelles de l’Utilisateur dans le respect de la législation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n°2016/679 et la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978. Les données personnelles sont collectées avec le consentement de l’Utilisateur lors de son inscription sur la Plateforme et sont nécessaires à la gestion du compte, à la fourniture des services et, le cas échéant, à l’envoi d’informations commerciales si l’Utilisateur y a consenti. La Société s’engage à garantir la confidentialité et la sécurité des données collectées et à n’y avoir accès que les personnes autorisées. L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour, de suppression et d’opposition au traitement de ses données via son compte utilisateur. Les données personnelles de l’Utilisateur ne sont transmises qu’aux prestataires nécessaires à l’exécution des Services, notamment l’établissement bancaire, et ne sont pas transférées en dehors de l’Union européenne. La Société peut adresser des communications commerciales à l’Utilisateur lorsque celui-ci y a consenti. L’Utilisateur peut se désabonner à tout moment via le lien prévu dans les courriers électroniques ou via l’interface du compte utilisateur.

ARTICLE 11 : NULLITE PARTIELLE Si une clause est jugée invalide, les autres clauses restent applicables. La Société s’efforcera de remplacer la clause par une disposition équivalente.

ARTICLE 12 : LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE Les présentes CGUV sont soumises au droit français. En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable. A défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation, soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ; soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 11 Place Dauphine – 75001 PARIS. Ce dernier tentera, en toute indépendance et impartialité, de rapprocher les parties en vue d’aboutir à une solution amiable. Tout différend relatif à la validité, l’interprétation, l’exécution, la non-exécution des présentes CGUV régissant les rapports entre la Société et l’Utilisateur sera soumis aux Tribunaux du ressort du Défendeur.